Pornographie juvénile : Marc Boisvert n’évitera pas la prison

L’ex-Plessisvillois Marc Boisvert, âgé de 45 ans, qui a reconnu sa culpabilité, le 14 septembre, à des accusations en matière de pornographie juvénile, devrait connaître le 17 mars la décision du juge Bruno Langelier quant à la durée de sa peine de détention.

Jeudi matin, lors des représentations sur la peine au palais de justice de Victoriaville, Me Jean-Philippe Anctil, en défense, a plaidé en faveur de la peine minimale de six mois tandis que le procureur aux poursuites criminelles et pénales, Me Jean-Marc Poirier, a réclamé une peine entre 20 et 24 mois de détention.

Rappel des faits

Le procureur de la poursuite, d’entrée de jeu, a exposé les faits, rappelant que l’affaire émane de la police de Toronto.

Les plaintes reçues ont mené, en mai 2011, à une perquisition visant un distributeur de DVD exposant des garçons nus.

La perquisition a permis de découvrir une liste de clients sur laquelle apparaissait le nom de Marc Boisvert qui habite maintenant Thetford Mines.

«Il a effectué 41 commandes pour 42 DVD entre décembre 2010 et mars 2013 pour un montant de 1305 $», a indiqué Me Poirier.

L’enquête a conduit à une perquisition, le 19 mars 2013, au domicile de Boisvert à Plessisville. «On y a retrouvé plusieurs DVD et du matériel contenant de la pornographie juvénile», a précisé le représentant du ministère public.

En plus des DVD sur lesquels on retrouvait de la nudité, le matériel saisi révèle, selon la preuve, 445 images ou photos et 39 vidéos.

Sur l’un des DVD, a fait savoir Me Poirier, figure une vidéo d’une quinzaine de secondes dans laquelle un adolescent exhibe ses fesses à l’invitation de Marc Boisvert.

Observations sur la peine

L’avocat de Marc Boisvert, Me Jean-Philippe Anctil, a d’abord attiré l’attention du Tribunal sur les facteurs atténuants, dont le plaidoyer de culpabilité de son client à la suite de négociations, a-t-il dit, qui n’ont pas été de tout repos.

Me Anctil a aussi fait valoir l’absence d’antécédent judiciaire de Boisvert, du respect de ses nombreuses conditions de remise en liberté, de sa démarche auprès d’un sexologue qui se poursuit encore aujourd’hui. «Monsieur est aussi un actif pour la société. Il travaille en dessin industriel et son employeur note qu’il est un rouage important, qu’il est soucieux et très apprécié», a-t-il souligné, ajoutant que le processus judiciaire a produit chez lui un effet dissuasif.

Me Anctil a expliqué que son client n’alimentait pas de réseau, qu’il ne partageait pas avec autrui le matériel pornographique juvénile. «Il en faisait un usage personnel et dans l’intimité. Il est un homme plutôt isolé qui n’a pu combler ses besoins affectifs et sexuels. Il doit y travailler encore aujourd’hui», a-t-il souligné, tout en précisant qu’il bénéficiait d’un rapport présentenciel favorable. «Le rapport ne confirme pas une déviance et fait état d’un risque de récidive de modéré à faible. Il ne représente pas un risque élevé», a soutenu Me Anctil.

Après avoir exposé cinq cas de jurisprudence, l’avocat de Boisvert a conclu, en analysant toutes les circonstances, que la présente affaire justifiait une peine minimale de six mois.

«Je sais qu’un seul fichier constitue un fichier de trop, a noté Me Anctil. Mais quand on se compare avec d’autres cas, on se retrouve dans le bas de la fourchette.»

La position de la poursuite

Me Jean-Marc Poirier, en poursuite, a rétorqué que le nombre de fichiers, maintenant, est devenu plutôt relatif. «Il ne faut pas oublier que ce type de matériel favorise l’exploitation sexuelle des enfants, que ce soit de la simple nudité ou des actes sexuels. L’accusé, par sa consommation, favorise ce commerce. Et il faut considérer la période des infractions de plus de deux ans», a insisté le procureur pour qui la nature des infractions et l’aspect préméditation constituent des facteurs aggravants.

Me Poirier reconnaît certains aspects positifs dans le rapport présentenciel, dont la démarche thérapeutique de l’individu.

«Mais je retiens aussi que le risque de récidive n’est pas écarté, a-t-il signalé. Et on indique qu’un suivi professionnel est toujours nécessaire. Selon le rapport sexologique, depuis les accusations, Monsieur n’a pas mis en place les moyens pour répondre à ses besoins affectifs.»

Par ailleurs, le procureur de la poursuite estime que l’accusé mérite davantage qu’une peine minimale. «Dans le matériel, on y voit de la nudité jusqu’à des actes, des agressions sexuelles. Ce n’est pas un cas de peine minimale», a-t-il fait valoir tout en suggérant des peines consécutives, selon les infractions, totalisant une peine entre 20 et 24 mois d’emprisonnement.

Le juge Langelier réfléchira aux arguments des parties et tentera, a-t-il dit, de faire connaître sa décision le 17 mars.