Cannabis : la prison discontinue pour un petit producteur

JUSTICE. Un résident de Saint-Rosaire, André Côté, devra purger, dès le 14 mai, 90 jours discontinus de prison, les fins de semaine. L’homme de 57 ans avait reconnu sa culpabilité, le 18 janvier, à des accusations de production de cannabis et de possession de stupéfiants en vue de trafic.

Le procureur aux poursuites criminelles et pénales, Me Michel Verville, a fait valoir au juge Jacques Trudel de la Cour du Québec qu’une peine ferme de quatre à six mois d’emprisonnement serait appropriée dans les circonstances, vu la nature des stupéfiants, la production et un antécédent en semblable matière qui remontait à 2001.

Le représentant de la poursuite a exposé les faits dans la présente affaire, une infraction datant du 19 août 2014. «Lors d’un survol en hélicoptère, les policiers ont découvert des plants de marijuana près de cordes de bois. Des plants qui, par la suite, ont été déplacés plus loin. On y a relevé des traces de tracteur avec une remorque», a-t-il indiqué.

Les policiers, par la suite, ont installé sur les lieux des caméras de vigile. Une photographie de l’accusé y a été enregistrée.

Lors de l’opération policière, la Sûreté du Québec a éradiqué plus d’une centaine de plants. «Mais l’accusé, dans sa déclaration, admet qu’il possédait environ 40 plants, les autres appartenant à un autre individu», a précisé Me Verville.

Lors de la perquisition, les policiers ont également mis la main sur 218 g de cannabis, d’où le second chef d’accusation de possession de stupéfiants en vue de trafic.

En défense, Me Denis Lavigne a plaidé pour éviter la prison ferme à son client qui a vécu, depuis son enfance, une situation personnelle «de grande misère». «Il a connu de sérieux problèmes de revenus. Il a tenté de se sortir de son marasme financier. Il admet les faits survenus au moment où il vivait une insécurité financière», a-t-il souligné.

Me Lavigne a soutenu que sa réhabilitation est plus qu’amorcée. «Monsieur travaille et son employeur est intéressé à le garder puisqu’il est un bon travaillant, quelqu’un de polyvalent. Il peut remplacer n’importe qui, ce qui l’amène à être un employé modèle. Il est un actif pour la société. Il a bien collaboré au rapport présentenciel qui présente un bon pronostic. Je ne pense pas qu’on le revoit devant les tribunaux. Les procédures judiciaires ont été sérieusement dissuasives», a soutenu l’avocat.

En imposant la peine, le juge Trudel dit avoir tenu compte que l’infraction s’est produite dans des circonstances particulières. «Je constate, a-t-il dit, que vous avez vécu de la misère depuis votre jeune âge. Cela ne permet pas de commettre des crimes, mais ça explique parfois les comportements délinquants.»

Une peine discontinue «n’est pas une mince affaire», selon le magistrat. «Je pense que la peine contribuera à vous dissuader de ne pas recommencer. Vous n’êtes pas un criminel, vous êtes travaillant et il y a des probabilités de réhabilitation entamées», a confié le président du Tribunal qui lui a aussi imposé une période de probation de 18 mois et une interdiction de posséder des armes pour une période de 10 ans.

Il ne faut pas confondre André Côté avec un autre individu du même nom qui, en juin 2015, a été condamné à 18 mois de prison dans la collectivité pour production de cannabis.