Les Chevaliers de Colomb punis par la Régie
PLESSISVILLE. La Régie des alcools, des courses et des jeux a sévi envers les Chevaliers de Colomb du conseil 2527 de Plessisville pour avoir toléré des boissons alcooliques acquises non conformément. La Régie a imposé une suspension de leurs permis de bar avec autorisation de danse pour une durée de huit jours.
La Régie des alcools, des courses et des jeux a fait connaître sa décision le 5 novembre à la suite d’une audience tenue le 16 septembre à Québec.
Les faits reprochés aux Chevaliers de Colomb de Plessisville sont survenus le 28 mars.
Ce jour-là, dans le cadre de l’opération Accès, des policiers de la Sûreté du Québec du poste de la MRC de L’Érable ont procédé à la saisie de cinq bouteilles de boissons alcooliques (Caribou, Chemineau, Rhum Carioca, Vodka Troika et crème de menthe) qui ne portaient pas le timbre de droit de la Société des alcools du Québec (SAQ).
Ces boissons se trouvaient sur le comptoir du bar au deuxième étage et sur le comptoir-bar du sous-sol.
La SQ a aussi découvert 56 bouteilles de bière de trois marques différentes et qui n’étaient pas marquées (mention CSP ou timbre). La bière a été saisie dans le réfrigérateur et la réserve.
Au total, 61 bouteilles non conformes ont été retrouvées.
L’audience
Le Grand Chevalier, Martial Marcoux, et un membre de l’exécutif, Rémi Brochu, ont représenté le conseil 2527 des Chevaliers de Colomb de Plessisville devant la Régie.
Tant le Grand Chevalier que Rémi Brochu ont admis les faits. Ce dernier a fait savoir qu’il avait la responsabilité des achats de boissons alcooliques.
L’homme a indiqué qu’il avait acheté toutes les boissons alcooliques à la SAQ, reconnaissant que celles ayant été saisies ne portaient pas le timbre de droit requis.
La SAQ, selon lui, appose les timbres sur les bouteilles les lundis, mardis et mercredis. Ainsi, a-t-il noté, les achats doivent se faire à l’avance et non à la dernière minute
Rémi Brochu a soutenu avoir eu sa leçon, tout en signalant qu’une telle situation ne se reproduira plus.
Il a également admis avoir acheté 24 bouteilles de bière Budweiser ailleurs que chez le brasseur habituel en raison, a-t-il dit, de difficulté d’approvisionnement en région.
Il a fait valoir qu’il allait gérer désormais ses achats en fonction des obligations des détenteurs de permis d’alcool.
Les représentants du conseil 2527 ont également signalé à la Régie que les employés de l’établissement étaient désormais formés de telle sorte qu’un nouveau manquement ne se reproduise plus.
La décision
Devant les faits qui lui ont été soumis, la régisseure Louise Vien n’a pu que conclure que la titulaire avait toléré dans son établissement la présence de boissons alcooliques non acquises conformément à la loi.
La réglementation ne donne aux régisseurs aucune discrétion et oblige l’imposition d’une suspension ou d’une révocation du permis.
«Considérant qu’il s’agit d’un premier manquement de la titulaire, considérant la quantité des boissons alcooliques saisies, dans les circonstances, la suspension des permis d’une durée de huit jours apparaît justifiée», a conclu la régisseure.